Communication loyale
Pas de promesse de guérison, pas de causalité non démontrée, pas de vocabulaire laissant croire à une efficacité non établie.
Engagement volontaire
Une exigence accrue, acceptée et opposable au sein de COSE.
COSE ne présente pas l’adhésion comme un simple signe d’appartenance. Devenir membre implique d’accepter un cadre interne exigeant, vérifiable et susceptible d’entraîner des mesures associatives en cas de non-respect.
Un engagement vérifiable.
Le collectif privilégie la responsabilité associative : les membres s’engagent à respecter un niveau d’exigence supérieur en matière de communication, de consentement, de transparence, d’actualisation scientifique et de refus des pratiques incompatibles avec le cadre COSE.
Cette démarche n’est pas une certification administrative et ne garantit pas un résultat clinique. Elle signifie que le membre accepte d’être évalué par l’association sur la cohérence entre ses engagements, ses pratiques déclarées et sa communication publique.
Formulation publique recommandée
« Membre du COSE, j’adhère à un cadre associatif renforcé fondé sur la transparence, l’actualisation scientifique, le consentement éclairé et le refus des dérives pseudo-scientifiques. »
Ce que le membre accepte
Des obligations concrètes.
Consentement éclairé
Expliquer l’objectif, les limites, les incertitudes, les alternatives, le déroulement et le droit au refus.
Actualisation continue
Faire évoluer ses prises en charge et son discours lorsque l’état des connaissances change.
Respect du cadre légal
Se limiter aux actes autorisés, documenter ses décisions et orienter quand les éléments recueillis le justifient.
Refus des dérives
Renoncer aux pratiques et discours incompatibles avec la méthode scientifique et le code interne COSE.
Contrôle associatif
Accepter les demandes de clarification, de correction ou de mise en conformité émises par les instances compétentes.
Procédure interne
Une réponse graduée et contradictoire.
L’objectif prioritaire est la correction et la protection du public. Les mesures dépendent de la nature du manquement, de sa répétition, de son impact potentiel et de la réponse du membre.
1. Clarification
Demande d’explication ou d’éléments complémentaires lorsque la situation est ambiguë.
2. Mise en conformité
Demande motivée de modification d’un contenu, d’un discours ou d’une pratique déclarée incompatible avec le cadre COSE.
3. Suspension
Mesure temporaire possible lorsque le risque, la répétition ou l’absence de coopération l’impose.
4. Exclusion
Retrait de la qualité de membre lorsque le manquement est grave, persistant ou incompatible avec l’objet de l’association.
Garantie associative : les décisions défavorables doivent être motivées, proportionnées et précédées d’un échange permettant au membre de répondre aux éléments qui lui sont reprochés.